Conditions générales d'utilisation

Cette page pose le cadre général d'usage du site public, des candidatures et de la plateforme otux.

Portée

Site public, candidatures et plateforme membre.

Usage

Lecture rapide des règles, obligations et points de contact.

Support

Les demandes passent par les canaux de contact Otux.

Objet

Les présentes CGU définissent les règles d'accès et d'utilisation du site public et de la plateforme otux.

Elles s'appliquent à toute personne naviguant sur le site, candidatant à une saison ou utilisant un espace compte.

Accès au service

L'accès à certaines zones peut nécessiter une authentification, une candidature ou une validation manuelle.

L'utilisateur doit fournir des informations exactes, à jour et non trompeuses lors de ses démarches.

Usage acceptable

L'utilisateur s'engage à ne pas perturber le fonctionnement du service, contourner les mesures de sécurité ou réutiliser les contenus sans autorisation.

Les usages frauduleux, illicites, abusifs ou contraires à l'objet du service peuvent entraîner une suspension d'accès.

Disponibilité et évolution

Le service peut évoluer, être corrigé ou faire l'objet d'interruptions temporaires de maintenance.

Certaines fonctionnalités peuvent être ajoutées, remaniées ou retirées afin de faire évoluer l'expérience et la qualité du service.

Suspension et clôture

Otux peut suspendre ou fermer un accès en cas de non-respect des règles d'usage, de comportement dangereux ou de besoin de sécurisation.

Toute mesure de suspension ou de clôture est prise de façon proportionnée au regard du contexte et de la sécurité du service.